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Formalités Douanières !

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Petite aide pour les Formalités Douanières

Les formalités douanières à effectuer à l'exportation de Suisse, respectivement à la réimportation en Suisse, d'un véhicule non immatriculé et non immatriculable de style "go-kart", les directives de notre document de service D13 au chiffre 2.10.2.3 stipulent ceci:


"Admettre sans formalité"



Nous pouvons donc passer n'importe où et n'importe quand la frontière avec notre matériel de karting sans faire quoi que ce soit de spécial. Si le collègue Douanier à la frontière ne sait pas quelles sont les formalités, il suffit de lui parler de la référence du document de service précité. Ce renseignement provient directement de la DGD (Direction Général des Douanes), Section véhicules.


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